INFORMATIONS IDENTIFICATIVES DU TITULAIRE DU SITE WEB

En conformité avec l’obligation d’information stipulée à l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet, sur les Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique, la Clinique Dentaire Méditerranée SL, en tant que titulaire du site web https://www.clinicaodontologicamediterranea.com, communique les informations d’identification exigées par ladite loi :

Dénomination sociale : Clinique Dentaire Méditerranée SL

Siège social : Calle Guillem de Castro, 44 – 5, Valence, 46001, Espagne

NIF : B96167432

Adresse électronique : carmenodonto@hotmail.com

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Par conséquent, l’Utilisateur doit lire cet Avis Légal à chaque fois qu’il accède au Site.

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L’Utilisateur est tenu de respecter la législation en vigueur, les Mentions Légales, ainsi que toute autre notification ou instruction dont il a connaissance, que ce soit par cet avis légal ou par d’autres avis présents dans le Site. Il s’engage à ne pas utiliser les Contenus à des fins illicites ou contraires aux droits et intérêts de tiers, ou d’une manière qui pourrait endommager, rendre inutilisable, surcharger ou détériorer le Site ou les équipements informatiques.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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HYPERLIENS

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• Aucune autorisation préalable n’est requise si le lien ne redirige que vers la page d’accueil. Toute autre forme de lien nécessite l’autorisation expresse et écrite de la Clinique Dentaire Méditerranée SL.

• Aucune fausse déclaration ou indication trompeuse ne peut être faite sur la Clinique Dentaire Méditerranée SL, ses directeurs ou collaborateurs.

• Le site sur lequel est établi l’hyperlien ne doit contenir aucune information ou contenu illicite, contraire à la morale ou aux bonnes mœurs.

DISPONIBILITÉ DU SITE

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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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JURIDICTION

Pour toutes les questions qui pourraient surgir concernant l’interprétation, l’application et le respect des présentes Mentions Légales, toutes les parties impliquées se soumettent aux Tribunaux de Valence, renonçant expressément à tout autre ressort juridictionnel.